Ece 1/12/21 Concept des Droits de l’Homme Déclaration Universelle des Droit de l’Homme. D’arriver à un consensus sur les droits de l’homme. Donc l’universalité est devenue l’objectif même de la déclaration des droits de l’homme. Est ce que c’était la résultât de consensus générale? C’est difficile de répondre affirmative. Révolution française, ils étaient contre ces déclarations droits de l’homme. Même dans les pays ouest il n y a avait pas de consensus concernant des droits de l’homme. Alors finalement dans la Charte des Nations Unies ils ont conclu qu’il vaut mieux de mettre. Dans l’article 1 paragraphe 3: il faut développer en encourager le respect de droit de l’homme et libéralité fondamentale. C’est le principe de d’universalité pour réaliser internationellement. Ensuite dans sa préambule indique que Assemblée générale … cette une ideale. C’est très important. Ça n’existe pas dans la droit internationale. Ces sont les deux butes principales Dans la déclaration des droits de l’homme article 2: chacun …sans distinction aucune. Les possibles distinctions comme race, couleur etc. L’article 25 de la Déclaration Universelle des Droits de l’Homme. Le compensant culturelle, que est ce que ça veut dire? Pourquoi la culture. Les droits de l’homme ne peuvent être restreindre. C’était le commencement du grand débat entre universalité et relativité culturelle. “Article 25 1. Toute personne a droit à un niveau de vie suffisant pour assurer sa santé, son bien-être et ceux de sa famille, notamment pour l'alimentation, l'habillement, le logement, les soins médicaux ainsi que pour les services sociaux nécessaires; elle a droit à la sécurité en cas de chômage, de maladie, d'invalidité, de veuvage, de vieillesse ou dans les autres cas de perte de ses moyens de subsistance par suite de circonstances indépendantes de sa volonté. 2. La maternité et l'enfance ont droit à une aide et à une assistance spéciales. Tous les enfants, qu'ils soient nés dans le mariage ou hors mariage, jouissent de la même protection sociale.” Donc ces débats étaient assez chaud jusqu’aux années 2000. Avec la perte de puissance dans les grands équilibres de pouvoir mondiale de l’ouest, plusieurs pays comme la Chine ou la Russie ou l’Afrique ou lasse les droits de l’homme ne représentent pas les valeurs de notre culture. En même temps les textes internationaux ont continué à affirmer que les droits de l’homme sont universelles. Pour certaines, seulement les droits fondamentaux sont des droits universelles mais les autres (comme les droits socio-économiques) ne sont pas. Malgré ça, l’ambition de droit de l’homme n’a pas cessé. Dans la préambule de pacte, il dit que les droits de l’homme découlent de la dignité inhérent de la personne. Tout être humain a la dignité qui est inhérent à sa personne. C’est à cause de l’explication divine, rationale? Mais chaque culture peut trouver sources de la dignité inhérente. Si un pays comme l’Arabie dit oui la personne humain a sa dignité mais …, quand il signe les traites internationaux, systématiquement au cas ou les dispositions contradiction avec le charia… Dans les années 90 cette discussion de “relativité culturelle et universalité” atteint à un nouveau niveau. Parce que plusieurs états asiatiques ont établi une déclaration comme la Chine, la Malaisie. Les états asiatiques ont les valeurs asiatiques. Ils considèrent le monde d’une manière différente. Les différents religions faisaient accent sur collectivité la façon qu’ils vivante leur vie plutôt collectiviste. Les droits de l’homme dépendent de la façon dont vous l’acceptez. Avec la programme d’action et la déclaration de Vienne. La question la plus importante concernant les droits de l’homme: si les droits économiques soi vont être la meme niveau que les droits politiques et sociaux? Après la guerre froid et après leur propre …économique des états asiatiques rappelle au monde entier qu’il existe differentiation des droits de l’homme. L’article 5 souligne l’importance et la place centrale universalité des droits de l’homme. Interdépendant et intimidant lié. Déclaration de Bangkok. On considère toujours que les droits de l’homme sont universelles mais ceux qui protestent contre l’universalité des droits de l’homme ne sont pas disparu. Afganistan par ex les droits de l’homme ne s’applique pas de façon universelle. Pour pouvoir appliquer les droits de l’homme d’une manière universelle, ils ont essayer de mettre certains dispositions. Dans l’article 5 … les états ont obligations de prendre des mesures pour changer leur culture l’équité des sexes. On voit que le soucis qu’on peut exploiter les valeurs culturelles pour empêcher … toute forme discriminations à l’égard des femmes. C’est impossible de dire que toutes les valeurs sont universelles. Universalisme peut exclure certaines éléments culturelles et plusieurs cultures peuvent définir ce qu’ils entend par le bien commun d’autre manière. D’un cote, les valeurs sont plutôt déterminées par la socialisation. Universalisme peut devenir ethnocentrique. Si vous considérez les droits de l’homme comme le produit occidentale et impose aux autres, cela peut poser des problèmes. Mais a l’autre côté, ça va être juste une excuse pour le régime autoritaire pour limiter la liberté d’expression et pour contrôler leur dominance politique. Il y a pas mal de paradoxe que la relativité culturelle vous expose. D’abord la relativisme culture contre l’ethnocentrisme: Comment la relativisme culturelle, comment un anthropologue qui est pour la relativisme pour les droit de homme? Il y a certaines cultures qui sont impérialistes. Et aussi la relativisme culturelle peut empêcher …culturelle. Les textes internationaux concernant droit de l’homme sont des instruments vivants. Plusieurs cultures peuvent trouver une façon d’adopter ces droits dans leur culture. Les systèmes juridiques a donné les états d’une marge d’appréciation. Doit être laisser les états comme les questions de réfugies etc. Les états ont beaucoup plus de pouvoir. Concernant liberté de l’expression à l’échelle européen est beaucoup plus restreint. Le droit de liberté d’expression, c’est l’un des droits plus fondamentaux. Ça dépend d’une société ou bien d’un système juridique. Y a deux rapproches différentes: L’approche américain et l’approche européenne. On peut consulter les décisions de cour suprême américain de quoi il s’agit les limites, les juridictions américain par contre l’Europe c’est pas la seul entité américain il n’existe pas… chaque état dans leur lois qui règle le régime juridique de la liberté d’expression ainsi que les … mais malgré ça nous avons la jurisprudence de la cour européenne sur la conduction européenne de droit de l’homme à l’ambition d’être l’endroit qui détermine l’ordre public européenne. Donc l’interprétation des droits qui sont énumère par la convention européenne de droit de l’homme, nous donne quelques indices mais c’est un peu whishfull thinking. En analysant la jurisprudence de la cour européenne des droits de l’homme, on peut trouver les différences de systèmes américain et le système européenne. On peut comprendre les racines de ces deux approches différentes dans le catégorisation du droit à la liberté d’expression dans la démocratie athénienne. Il existe deux notions: 1.isegoria qui veut dire le droit de parler en public. Dans l’Antiquité Grecque les gens se rassemblaient dans les marchés. D’un citoyen grecque est égal à un grecque dans le marché. Les figures comme Socrates et Aristote ils se prennent dans le marché. C’est un marché idéologique. C’est le droit de parler dans le marché, dans le public. Les pauvres citoyens avait le droit de parler. C’est une question d’égalité plutôt que liberté. C’était les droits égaux à la parole et quand on vote c’est votre voie. Les femmes n’avait pas ces droits. Malgré ça la démocratie athénienne avait fait la liberté d’expression a attribut à la citoyenneté. La différence du système Athénien est que la liberté d’expression est un attribut de citoyenneté. Pq ils pensait que ce droit était nécessaire? Parce qu’ils pensait que c’était essentiel pour l’actualisation de soi. Soi même doivent la liberté d’expression c’est un élément indispensable. D’abord c’est l’réalisation de soi de l’individu (self realisation). Dans la jurisprudence de Cour Européenne des Droit de l’Homme, on peut constater le droit à l’oubli. Dans les lois allemandes on voit que l’usage des organisations d'anticonstitutionnelle sont interdites. Comme le symbole nazie. Le modèle américain, pense le régulation minimum est nécessaire pour un marché complet. C’est proche à la vision américain capitalisme. C’est le marché, c’est le peuple qui va décider quelles idées vont restées. L’état doit intervenir de manière très étroite. Pourquoi les Etats Unis ont adopté d’une telle approche: l’idée utilitaire de 19ème Siècle de l’Angleterre. “one opinant and only one person… si tous le monde sauf une seule personne pensent une idée si toute la reste de l’humanité a le prioritaire cette individu a aussi le droit de taire les autres. Il continue si l’opinion est vrai .. les gens ont droit de déclarer leur … Alexander Miccligan??(hiç emin değilim bundan, Aristo falan çıkıcak): nous avons besoin de la vérité qu’on base nos actions mais la vérité est atteinte si, les gens échangent leur idées d’une manière libre donc les idées d’une personne doit être sujettées … le marché. La notion de Parisienne : est définie comme la capacité de dire ce que vous voulez. Ça vient de “faculté de tout dire”. Mais les discours de Parisiastes était considérée comme honnête, ouvert et courageux et basé sur les faits mais pas populaire. Donc les pariestas étaient considérées comme les gens qui provoquaient, qui devenaient de porte paroles des idées pas populaire des cites. C’était utile pour Platon quand il y a monarchie. Pq les conseillers de monarque avait attendance ce que monarque dit. Il pense que ça résulte par une carte vicieux le monarque choisi les conseillers pour écouter les idées qui lui plait et comme c’est une certes vicieux, utile pour empêcher ce sert vicieux. Il y avait aussi des sanctions. Les exemples de Socrate. Les gens qui employaient les paraisses savaient très bien leurs actions venait de l’isolation. Ils peuvent être isolés dans leur société. Ils peuvent perdre leurs réseaux sociaux. Si qqn recours à cette action de paressa il a des chances des vérités. Ils essayent de dire il y a une autre voie est possible et peut être que c’est mieux. Les Etats Unis ont adopté ce point de vue. Le paresia est beaucoup plus important que isagoria. Les sous Colonials des Etats Unis jouent un role important aussi. Le gouvernement britannique était très strict, la liberté d’expression est pratiquement supprimé dans la colonie américain mais c’était pas facile d’enfoncer ces restrictions dans un pays tellement vaste. Les restrictions de la liberté d’expression dans l’Empire Britannique. Les paires fondateurs … Ce que nous amène, fameux first amendement de la .. qui détermine le régime juridique de la liberté d’expression américain: il dit que le congre n’adoptera aucun loi … le congre américain ne limite pas la liberté d’expression. Avec le temps on a vu que le gouvernement fédéré ou bien les autres ont aussi restreint la liberté d’expression contre congé. C’est la différence entre l’approche américain et britannique?? Dans l'article 20 la pacte continue et dise que … tout appelle a la Pacte international relatif aux droits civils et politiques Rien dans cet article obligeait les états unis de légiférer la liberté d’Expression. Les états unis ont une approche plus favorable à tous droits de l’homme. Donc le statut, discours du 1, c’est quoi le statut? Il n ya pas de définition dans discours de 1. Mais plusieurs états ont pris des mesures législatives pour empêcher discours de 1 dans le pacte les droits civiles et politiques. Pq le pacte dit que les états de prendre des mesures pour empêcher les protests. Il y a peu d’Exceptions: l’incitation à la violence mais en Europe ça peut plus abstrait. Aux états unis on cherche une menace une indication de la violation immédiate. Si la discours de un c’Est protéger dans la loi ces la raison pour laquelle la cour suprême américain a leve les restrictions des grands assemblemenents… la cour suprême a laisse les événements .. on peut pas avoir des groupes neo nazies dans les rues parisienne. La discours aleennes est traite de manière different par Europe et par les états unis. Convention internationale sur l'élimination de toutes les formes de discrimination raciale Finir cette question de discrimination. Les actions du régime de l’Afrique dus faisait beaucoup d’état penser sur la légitimité de l’ordre international. Cette intervention trouve sa place dans ca contexte. Article 4 Les Etats parties condamnent toute propagande et toutes organisations qui s'inspirent d'idées ou de théories fondées sur la supériorité d'une race ou d'un groupe de personnes d'une certaine couleur ou d'une certaine origine ethnique, ou qui prétendent justifier ou encourager toute forme de haine et de discrimination raciales; ils s'engagent à adopter immédiatement des mesures positives destinées à éliminer toute incitation à une telle discrimination, ou tous actes de discrimination, et, à cette fin, tenant dûment compte des principes formulés dans la Déclaration universelle des droits de l'homme et des droits expressément énoncés à l'article 5 de la présente Convention, ils s'engagent notamment : a) A déclarer délits punissables par la loi toute diffusion d'idées fondées sur la supériorité ou la haine raciale, toute incitation à la discrimination raciale, ainsi que tous actes de violence, ou provocation à de tels actes, dirigés contre toute race ou tout groupe de personnes d'une autre couleur ou d'une autre origine ethnique, de même que toute assistance apportée à des activités racistes, y compris leur financement; b) A déclarer illégales et à interdire les organisations ainsi que les activités de propagande organisée et tout autre type d'activité de propagande qui incitent à la discrimination raciale et qui l'encouragent et à déclarer délit punissable par la loi la participation à ces organisations ou à ces activités; c) A ne pas permettre aux autorités publiques ni aux institutions publiques, nationales ou locales, d'inciter à la discrimination raciale ou de l’encourager. Il demande des états de déclarer des délits punissables. Les états unis ont ouvertement refuse d’intervenir quand il y a discours de un ont déclaré clairement que la liberté d’expression englobe si il n y a pas une … Les statues de desinformation Cetat interdit aux états unis. 1798. Le congre a adopte une loi. Le premier amendement laisse tombe. On peut pas punir les états unis. La compétition des idées c’est ca base de systeme américain. La fonction des juges ou bien les tribunaux qui dit ce qui est vrai ce qui est faux. Les désinformation est accepte dans un paire generale. On doit lutter contre les désinformation mais on peut pas les restreindre car une fois on le limite ça va dans un voie autoritaire. Les entités prives dans la liberté l’expression Ça peut être désinformation ça peut être une menace. Il s’appelle draft. Il y avait aussi ne action prise par ce qui a pose par la guerre vietnam. La fonction administrative de l’armée. Pour les entités prives le probleme est plus actuelle aujourd’hui car twitter Facebook et les entreprises comme eux, ils peuvent pas aller au cour suprême. Les algorithmes emploie de méthode qui sont pas très loin de fonction d’éditeur. 15/12 Différence essentiel entre les droits de l’homme et les droits humanitaires Le peuples font la guerre depuis beaucoup de temps C’est la commerce et la guerre wqu ont fait les différents peuple interagir. Ainsi que les droits maritime par ex. Les droits humanitaires essayent de limiter les essaie confier?? Donc l’honneur humain est comment pour le droit internationale humanitaire c’est comment en temps l’objectif est garde. Le droit international humanitaire on l’appel droit humanitaire c’est surtout après 2. Guerre mondial on a supprime le … pq la guerre a ete interdit avec la charte. L’emploi d ela force armée et conflit arme a un peu change l’étymologie pour pouvoir interdire la guerre et pour se convaincre aussi. Avant il y avait des règles qui a était fait par les états qui faisait la guerre c’étaient sortout bilatéral donc le belligérant ratifie parfois après la bataille. Parfois certaines états les réglemente les connûtes pendant la guerre. Par ex il y a les codes de libere c'était manuel de guerre qui a été respecté pour la force du nord et les américains. Dna iles niveaux nationale limite les forces armées. C’est devenu international dans le 19eme siècle surtout a cause de nom d’affaire. Internalisation des règles de la guerre henry durant il se trouvait dans … lui et qq amis ils entait choque ce qu’ils ont vu pendant la bataille. Ils ont décider d’aider les civiles et les combattants qui était blessé. Dans cet traité il a fait appelle a une organisation neutre qui va aider les victimes de sguerres les civiles les combattants etc. Ce livre est devenu assez populaire. Déclarait dans ce livre ont ete supporte par certaines militaires et par le gouvernement suisse. Les gens ont pense que une telle organisation sera bien positionne en suisse et avec l’inhibitif de suisse. Avec l’appel du gouvernement suisse l’opinion public international était impressionne par ce livre. En plus suivant ces appels une convention a ete organise en 1964 a Genève. Ratifier une convention pour amélioration des .. repose a l tragédie au champ de bataille après laparttion du livre une convention international a ete ratifie. 1868 (dedi bu sefer) qui a codifie le règles de guerre dans la mer. En 1868 une autre convention a ete ratifié et cette convention a interdit l’utilisation .. dans certain champs. Boule (mermi). Les boules explosifs ont ete invente par ex ce type .. a ete interdit dans convention st Petersburg. La protection des combattant et l’interdiction de certains armes a commence. En Convention de l’Haye ont ratifié une convention qui codifie les loi et les coutumes des guerre sur terre. Interdiciton de certaines actions le bombardement les villes sans defense. Il y a une grande démarche de codification de conflit arme. Donc 1906 il y a premier convention Genève, les victime des guerres. Pendant tous ce temps la la croit rouge a ete fondée mais c’est pas une organisation internationale c’est un intité publique sous la juridiction l’état suisse. Cesi conventions la ca na pas approche les guerres mondiales. On a vu les effets des développement technologique sur les civiles et les combattant. Après la 1er guerre mondiale prisonnier de guerre. Arrestation massif pendant le 1er guerre mondiale. C’etait pas autant avant 19eme siècle. En 1929 a Genève un convention concernant les prisonnier de guerre. Apres la guerre 2eme mondiale Dans la 1er guerre mondiale il y a 1 civile tue par 10 combat, quand on compare. Dans la 2eme, les normes de civile qui ont était tue était egale au nombre de combattant tue. On voit la risque sur la vie des civiles. On a decide de recommencer, de remarcher le droit humanitaire humanitaire tout en utilisant ce qu’on a appris par 2eme guerre mondiale. La commission qui a rigide la déclaration universelle de droit de l’homme a décider de ne pas travailler sur la droit humanitaires. Les gens vont pas toucher concernas la guerre. Il y avait des juristes qui disait cette fois il faut pas réglementer les droits de conflit arme pq on a conflit un telle systeme NATİONS UNIES ıls font pas encourager les gens ratifient la conventions intentionnelles qui détermines les sortis humanitaires pq certaines états peut encourager les états?? C'est bizarre. On voit que dans la charte de nations unis on voit certains dispositions qui prévoit conflit arme c’est pas la guerre mais qd il y a conflit arme on doit avoir certains règles a appliquer. Un peu établie dans le contexte de débat. Jus ad bellum et jus in bello. 1.le droit de recourir a la forme armée. 2.le droit qu’on applique pendant le conflit armée. Pour le droit internationale il y a une séparation international parce que indépendamment du fait que recours initial a la recoud initiale a ala force pour l’application du droit humanitaire ça nous intéresse pas pq l’objectif de droit international humanitaire est de saluer les victimes de conflit armée. Si un état a viole la droit international recousu a la force, une décision de conseil de sécurité sur chapitre 7 ou bien légitime ou bien si votre etat était attaqué par une autre état.. deux exception a la regle l’interdiction l’emploi de la force?? Si un état a viole la droit international, c’est sont des different … de droits internatiınale. Jus ad bellum qui sont pertinent et une fois que le shostiite commence c’est jest in bellum qui intervient Un état peut recourir en force .. mais un état de violer les règles de droits international.. Ou bien un état… mais peut très bien agir tout en conformité avec les conventions. Donc une fois que cette séparation a ete établie dans le doctrine a Genève a ratifie les convention de Genève de 1949 Tj des conventions qu:’on applique pendant conflit armée. Plusieurs conventions ont ete ratifies Ces conventions la 1977 protocole additionnel. Les conflits arme au nom international. Dans les année 70 on a vu plusieurs guerre civile et qu’on faut trouver les règlements. Les sources des droits de homme ça vient de droits nationaux, constitutions nationales qui ont adopte les droits de homme. Après la 2eme gm, sont internationalises. La on voit une différence assez important. La champ application de ces domain Application temporale (zaman bakımından uygulanma) le droit int humanitaire on applique pendant la conflit armée. Le droits des l'homme s’applique tous le temps c’est a dire pendant la paix mais aussi parfois Les droits de l’homme peut être dérogé pendant les états de siège dna les situations extraordinaire. Utilise les memes dérogations pour les droits international humanitaire?? Le champ d’application géographique il y aune distinction assez radicale pq en principe les droits de somme s’applique dans certains états mais dans la grand majorité le champ application de droit humanitaire va être extraterritoriales pq dans la grand majorité vous faites la guerre en dehors de votre frontière. Vous êtes dans un état étranger peut être cet état n’est pas parti. L’état qui se trouve dans la territoire de notre état doit concerner l’application de notre territoire. L’application de droit de home est en principe dans le frontière national? Il y a control effective dans le territoire de notre état certain dersti de homme pout trouver des champs d’application pq on considère occupation militaire par ex. Qui dure des décennies. Quand il y a un control effectif qui ne fait pas partie juridiquement de lestât mais qui est sous control effectif dun autre eta. En ce qui concerne les champs d'application des personnes Il y a des catégories différents. Distinction entre civiles et combattants. Présumer des guerres des blesses sont different Alor que pour droit de l’homme tous le monde bénéficie de meme droit mais droit international humain c’est n’est pas le cas. Les civiles et les combattant ne peuvent pas avoir les memes droits durant la guerre. En ce qui concerne les partes qui sont lies juridiquement il y a aussi une différence, dans la droit int hum cet plutôt horizontale pq les entités non étatique dans la contexte de guerre civile. Dans le droit international de droit civile il y a lestât et les individus. Le individus qui ont les droits et l’états a des obligation c’est plutôt verticale. Les droits de l’homme lie uniquement les états partie au trait de droit de l’homme ou des obligation qui découle de coutume internationale. Les droit de homme n’impose pas les obligations nonetatique. Pq les intimes non étatiques qui sont pas des états on considère qu’ils sont pas la capacité pour obéir ces règles qui secoue de droit de l’homme. Mais si une entité nonetatique, armée, exerce une control dans une territoire la on peut penser qu’il peuvent doit appliquer droits de l’homme. Les droit de l’homme définit les droit. Les droit humanitaire définit la conduite la force armée, définit pas les droits. C’est a dire vous avez les codes de croit rouge qui rassemble tout es les règles droits humanitaire de ce livre de ce manuel et vous pouvez trouver 5 ou 6 page qui concerne les définition du droit sinon ces tjr les conditions le l’armée. Il y a les différence dans le substance. Dans le droit s humanitaire vous pouvez pas trouver la liberté de la presse pq dans le conflit arme il y a certains régler pour protéger les journalistes mais pas de liberté de presse. Par ex les droits électorale n’existe pas ou bien la greve. C’est déjà impossible. Différence de substance. Humanitaire en principe general, si un combattant peut entre considère comme un objektif, cible militaire tur ce militaire est complètement conforme au droit humanitaire. Donc il existe une différence entre a police et forme armée. Imaginons si un parachutiste vous pouvez le tuer dans le droit international humanitaire si il est en traşsn de descendre pq son hélicoptère est touchée vous pouvez pas le tuer. Mais si l’hélicoptère était marchait bien il n’est pas en besoin d’aide vous pouvez le tuer. Dans le droit humanitaire il y a des regels qui concerne le traitement humain ou bien les conditions de prison ou bien le droit juridictionnel mais diapres la regle de droit humanitaire pour pouvoir établir autorité militaire si lestât decide ou bien les forces armées de cet état decide le stations dune personne est une menace pour autorité il peut très bien arrêter ce personne meme si ces action n’Est pas contraire aucun regle = détention administrative. La cour internationale … a pris un avis consultative les armes nucléaire rassemble generale concentra légalité des armes nucléaires. l’AG a demande a la cour clarifier concernant la droit a la vie. Nulle Prut être déprime de manière arbitraire. Impossible de faire la distinction entre les civiles et les combattants pendant les armées nucléaires. Si les armes nucléaires est contraire aux droits de homme, droit politique des civiles. La cour internationale de justice a decide oui, nul ne peut détruit arbitrairement c’est une regle qui est valable pendant la guerre et vous voyez que la cour int a connu ce droit. Cependant ils ont dit pendant le conflit armée peut constater si il s’agit violation de droit a la vie il faut utiliser lex generalis. Le droit humanitaire et les spéciales manier particulière donc on constate si il y a une violation au droit à la vie. D’abord sous la lumière de droit humanitaire après les droit s de homme. Il ont utilise un regle generale, cour int de jsutice. Le droit hum true un champ d’application dans le conflit armée au lieu de droit de l’homme pq ces un lex specialis. Par contre disons qu il y a une occupation prolonge comme Palestine dans ce cas vous pouvez pas appliquer les droits int humanitaires. C’est le droit de homme qui est le lex specialis. Quelle droit est spéciale quelle droit est generalist. Mais dans le grand majorité les dr hum est lex specialis pour la conflit armée. Droit de homme peut trouve une champ d’application pour les civiles. C’est difficile déterminer la loi applicable qd il y a des troubles dans ces territoires. Conseil de Sécurité, dans une résolution a appelé les états d’appliquer les droits de l’homme fondamentale. L’AG a répète la même appel. 1966 l’AG a decide que droit de l’homme fondamentale doit être protéger pendant la guerre. 22/12/2021 Peine Capitale Revolution de la peine capitale avec une perspective comparative Aujourd'hui dans 100 pays le peine de mort soit abolis soit pratique defacto. Malgré ca 60%de la population mondiale vive dans un plat comme la chine les états unis etc. La plupart des états a aboli la peine de mort mais a cause de la population a pu certain pays qui ont tjr la peine de mort vivent dans des systèmes pénaux qui prévoient la peine de mort. Pour les droits comparée et les droit internationales la peine de mort pose certaines questions pq il y a des convergent des trois notions de doigt de l’homme qui occupe les juristes pour interpréter l’application de la peine de mort. La droit a la vie, doit a un procès équitable et l’interdiction peine ou traitement cruel, inhumain et dégradant. La convergence de ces 3 notions posent des difficultés. Les approche juridique se propolis sur ces 3 element d’abord la question procédurale question de trouver la réponse est qu il est possible pour elle soit arbitraire. Garantie procédurale avant la décision de peine de morte Question procedurale Justification a base penologique? (ıslah süreciyle ilgili) Si on peut répondre affirmative a ces deux question si on peut grandir un procès équitable et a cause de la .. dna sec cas la on va reconsidérer la peine de mort. La façon qu’on exerce la peine capitale ça ne doit pas être contre la dignité, humanité égalité etc. Ce sont des question qui sont autour tous les départs de peine de mort. Nus avons des textes constituant, instruments des droits de l’homme qui réglemente les droit (droit a la vie etc) on voit très nettement ces 3 droits dans la constitution des états unis. Dans la cons états unis it ya un amendement: les aetats ne peuvent porter atteint s al vie de son peuple. Il faut un jugement. 5eme amendement: nul ne sera tenu de répondre … sans un acte de mise en accusation. Il faut un acte de mise en accusation. 8eme amendement: prévoit que est ce que la peine capitale qui est écrit dans la 5eme amendement, est cq que c’est contraire a 8eme amendement? Cour suprême American discute ça. Il y a une tension entre certain disposition sur la peine de mort. Dans la convention européenne de droit de home dans son article 2 la droit a la vie, prévoyait la possibilité de la peine de mort sous certains conditions qui est proche pose par la constitution américaine. Dans son 6eme article, il faut proches équitables etc. D’ailleurs a cause de l’évolution de l’opinion publique concernant pragmatisme de la peine capitale, une protocole additionnel a ete ajoutée a la convention européenne de droit de l’homme la penne capitale a aboli pendant le temps de paix.mais après la Convention européen droit de l'homme, la peine de mort a ete abolis sous tous les circonstance. Aujourd’hui la peine de mort est hors de question. D’ailleurs, pour européenne doit de comme Öcalan contre Turquie a souligné territoire de européenne forme une exacte de la peine de mort. Zone free of capital punishment. Zone exempte de la peine de mort. Quant aux états américains, 1980 l’organisation des états americains ratifie un protocole qui abolit la peine de mort. Mais 20 membre not pas ratifié donc l’Amérique du Sud on abolit peu tiers continue dans leurs textes. Dans plusieurs états la peine de mort existe tjr dans la code pénal. Son application a ete cesse depuis plusieurs décennies. Par ex la Turquie a abolit la peine de mort 2001 pour la temps de paix et en 2004 sous toutes les circonstances, établie la prison a perpétuité sans liberté conditionnel. En Turquie, la dernier exécution c’était en 1984. L’assemblée générale a opte de ne pas affirmer ces décisions. C’est devenu juridique en 2001 et en 2004. En France 1981. lune d’essai avant des élections. Un sujet qu’elle était beaucoup débattu. C’était plutôt le peuple français qui a decide l’évolution de peine de mort. En Europe a partir des années 80 il y avait de vague de l’abolition de paine de mort. Quant aux nations unis, pacte int relatives droits civiles et politiques qui abolit la peine de mort mais c’est une protocole optionnel. Le haut commissaire droit de comme de nations unis a rappelé l’abolition de peine capitale en soulignant que procédurablement il est impossible de garantir ne sera pas condamne a la peine de mort. Deuxiemement, penologiquement il y a aucun prévue de l’effet de dissuasion, een substance il rappelle que le droit a la vie est fondamentale donc la peine capital est contre la droit a la vie. Au cours des années 2000, a pris 5 résolutions qui font appel a l’évolution de la peine de mort. Il ya une tendance l’abolition de peine de mort. Royaume uni en 19.. murder act, il s’agissait de la suspension, cast prolonge 13 fois tentative d’abolir murder act. C’était jamais si simple que ça pour abolie peine de mort. En 1999 le royaume uni a aboli le peine capitale. Revolution de la peine capitale ne termine pas les débats. Il ya des traites avec les états qui ont tjr la peine capitale. Vous avez un traite d’Extradition (suçlu iadesi). Vous allez continuer avec l’extradition? Extrader cette personne. Allemagne a essayé d’extrader ce personne. La cour européenne de droit de larme dans sa décision l’extradition ce cette personne est violation de l’article 3 de la convention droit de l’homme. La justification de cour eu droit l’homme est bizarre car la cour n’a pas dit la peine capitale n’est pas un peine dégradant mais la cour a dit l’effet de croire du meurt ce ça qui viole article 3. Vs pouvez fair ela peine capitale mais ça sans savur quand il ser exécuter c’est équivalent a traitement inhumain et dégradant c’est pourquoi cela viole article 3. Dans un affaire pareil, en 1992, cour suprême canadien a dit “extradition a peron who had committed a crime did not shock canadien people……” peine Capital pour punition. Cour eu droit de l’homme a trouve un moyen. Si vous tuez qqn il vaut mieux s’enfuie aux états unis:d. En 2001 “everyone has right liberty and security”. Toutes les punitions doivent être en concordance avec le principes fondamentaux de justice et a cause de ça les états unis était oblige de donner des garanties au canada continuer avec la peine de capitale. De l’autre cote la cour conditionne de l’Afrique de suden 2001, a annonce “south Africa will not be party in … “ la cour constitutionnelle considère l’existence meme de la peine capitale c’est une traitement inhumain et dégradant. Cet attitude a ete adopte par l’union européenne. La peine capitale est unique dans son caractère. Déjà condamner un personne mais au bout de 10 ans, une personne peut être libérée. Mais dans le cas la peine capitale c’Est pas possible. The ultimate good procedure these people should never be executed. Pour pouvoir empêcher les gens innocent qui condamné avec la peine capitale. On peut avoir des erreur. On peut avoir problèmes concernant témoins, des aveux. Les garanties procédurales sont impossible pour garantir un procès équitable. Il est impossible d’empêcher que l’un deux n’arrive pas. American law conclue en 2001 après avoir observer toutes les dispositions concernant procès équitable, ils ont conclu que avec les garanties procédurales la peine capitale était conforme a la constitution américaine. Il est impossible de continuer avec cette punition pq c’est imp de l’administrer d’une manière adéquate. La cour eu a droit de l’homme a aussi souligne que, un epine capitale qui suit un procès inéquitable est en soi un traitement inhumain. Si ce punition est abse une décision avec une procès inéquitables, fait une décision traitement inhumain en soi. Dans un affaire 2008, bashir contre suede… kaçırdım Pression psychologique et physique très poussée c’est vraiment considéré un traitement inhumain voire torture. Pour la justification œnologique il y a aucun preuve qui nous dit que la peine capitale sert a qqchose, et pour la rétribution il ya 2 approches de cour suprême américain: 1ere: En 1972 a decide dans l’affaire firman a decide la peine capitale est contre la condition américaine. Exécution de peine de mort jusqu’à 1976 la décision de cour a changé. Dans l’affaire Greg n’Est pas contre la constitution américaine. La cour constitutionnel de l’Afrique du sud, a decide que Society should be warned wishes not to killed criminals. Cette decision argument contre. La prime capitale est en soi contre la dignité humain en soi la garantie procédurale, ses consequences penologique cette une punition dégradant, cruel est contre la dignité humanité. L’autre extraite c’est surtout cour suprême américain et l’ınde ont cette attitude: ça doit être législative qui decide sur la question de peine capitale. Le peuple qui decide a travers la Si il y aune vont démocratique qui st traduit par législative, par dispositions qui abolit la peine capitale on peut pas appliquer la peine capitale. La question d’égalité. Le minorités et les pauvres sont surreprésenté dans la dessinions de la peine de mort la peine capitale est prise contre les pauvre et les membres de minorités. On sait pas trop si ces décisions sont correctes. 29/12/21 Droit à la Santé Le droit de santé fait partie des droits socioéconomiques. C’est pas comme les droits civiles et politiques. Ce sont des droits justiciables, droits effectifs et exedurable…? Mais quand il sait des droits soit économiques ce sont plutôt des veux. Cest difficile de les considérer comme justiciable. Contourner la notion meme de droit à la santé. Droit avoir accès aux soins médicaux ou bien avoir accès a hatun technologie très cher ou bien avé de moyen pour pouvoir continuer bien être plus ou moins normal ces difficile d’établir ce que ça veut dire. Parmi les 165 constituons analyse il ya 73 qui font reference a un droit a la santé. Donc ça existe dans les constitutions. Et si ça ne veut rien dire pq on continue à l’insérer dans le icons de plusieurs états? Il ya une tendance surtout a partir du Guerre Froid, de considérer de mauvais santé n’est pas uniquement naturel, ça peut être la résultât direct ou nid dune action ou un mission de letat. Quand on considère les droits de l’homme on dit que les états sont responsabilité negative pour limiter certains état, surtout les cas sivil et politique. Mais il y a aussi des responsabilités positives. Alors que c’est facile a déterminer la responsabilité negative de lestât cest difficile pq cas dépend aussi au budget de l’état. Du meme cest aussi Dif de trouver des argument juridique pose certaines difficultés. Un état par ces actions et ses omission peut créer des conditions de santé défavorable, un état peut polluer l’environnement en investissant par un secteur qui pollue l'environnement, il y a aussi un cas les prix des médicament devient pas accessible pq l’etat a omis de réglementer de marcher par son omis omission a cause de santé? Mais nous avons tjs la question de la justiciabilite de droit a la santé? Est ce que c’est une droit effectif et exécutoire? Cest pq on approche le droit a la santé pour pouvoir de fair exécutoire on doit s’appuyer sur autres droits qui sont déjà justifiable. Le droit a la santé est un droit dérivé. Ces l analyse ou bien l’interprétation par des ins juridiques surtout droit a la vie ou bien intégralité physique, droit respect de son corps qu’on trouve des aspects de droit a la santé. Les aspects de droit a la santé qu’on peut utiliser devant tribunaux sont découle de droit à la vie ou bien droit a l’intégrité physique. Par ex dans la constitution Indienne le droit a la santé existe mais cest pas justiciable devant la tribunal du meme pur Afrique du sud. Mais les tribunaux lnde, Afrique du Sud ou bien Cour européen droit de l’homme ils ont trouvé certaines éléments de droit a la santé dans les autres sirotais de l’homme mais avec les résultats assez différents. Ils ont utilise de façon different pour définir le droit a la santé. Par ex dans l’Afrique du sud la cour suprême a admis que les citoyen a le droit express a lances a des soins médicaux. En Inde la cour suprême a demande a l’état de donner des instructions fait retailles a lestât pour que lestât fournisse un meilleur accès au soins médicaux. La la olur a ordonne a gouvernement de prendre certains mesure pour améliorer le systeme de santé publique. Alors que au canada le cour suprême de canada a empêché lestât de créer un systeme de santé uniquement publique. La cour cite private health care. L’état ne doit pas empêcher l’assurance privée ou bien les soins privés. Pour le droit a la santé lestât canadien, doit s’abstenir et doit laisser les assurances prive fonctionne. Interprétation est totalement oppose a l’ınde. La cour européenne de droit de l’homme se focalise plutôt sur les cas individuel. Pq le fonctionnement de cour se base individuel. Mais on voit que la cedh a fait remarque sur les problèmes systémiques qui existe dans le systeme des santé publique d’un état. Ça nous ouvre une fenêtre pour la droit santé, justiciable et exécutoire un peu avec droit à la vie et l'intégrité physique. Par ex en Inde la cour suprême dans un affaire qui s’appelle … éducation and research?? Il y avait un cite de construction où les ouvriers étaient exposés à l’asbest (asbestos). La cour suprême, alors que dans le constatons Indienne le droit a la santé n’est pas justiciable, la cour suprême a decide que l’état en n’est pas implémentant en forçant les règlement le lieu de travail lestât a viole le droit a la santé en 1995. Dans un autre cas, un voyager qui est tombe de train. Il est oblige d’attendre 12 heures et oblige daller en hôpital prive pour un traitement d:’urgence. Cour suprême Indienne decide la violation de droit la vie. Cetait pas uniquement violation et la cour suprême va un peu plus loin et decide les conditions: par ex centralisation de systeme de communication des appels d’urgences. Prendre des mesures nécessaire. La Cour Supreme Indienne cite: “It is no doubt true that financial resources are needed for providing these facilities but at the same time it can not be ignored that it is the constitutional obligation of the State to provide adequate services to people.” La cour a très clairement annonce que l’état a la responsabilité de fournir des services médicaux adéquate a son peuple et aussi a ordonner la centralisation au mois des appels d’urgences. Ces décisions éteint obéis par les autorités politiques et administratives de Bengal. Au Canada ils ont interprété le droit a la vie radicalement oppose à l’interprétation cour suprême indienne. La section 7 de leur constituons décrit le droit a la vie. En 1988, la premier décision du cour suprême canadienne concernant la droit à la santé. Semble d’imposer responsabilité positive a l'état. Il s'agit le procès de l’ouverment des règles concernant avortement dans les anne 80 au cansada posait des délais pour obtenir des traitement médicales. Pour l’affaire de Morgentaler, la cour suprême a decide que the State interviens such a reins to health, and the intervention constitute the violation of the security of the person. Comme is on impose la responsablité positive des états. Mais la cour souligne l’intervention de l’etat. La cour souligne l’intervention de l'état. L'état a intervenu par réglementer tout ces proches telle manière. A de ne pas intervenir. Cest tjs dans une approche responsabilité négative de l’etat. La cour demande de ne pas faire qqch. Est ce que c’est vraiment responsabilité negative ou positive? Pour Quebec le systeme du santé public, certains autre état qui constitue canada le systeme de soin sont publiques. L’assurance prive est interdite les hôpitaux prives sont interdites mais il y a un certain monsieur qui attend un an pour opération crucial. Dans l’affaire de Chaoulli v Quebec. En 2005 a decide que quand l’état ne peut pas livrer les services de sainte adéquate l’interdiction de l’assurance privée viole de droit a la vie et la sécurité à la person. Donc en Inde le tribunal ordonne a l’état de fournir de soins public alors qu’en Canada demande l'état de laisser l’assurance prive d’avoir une partie de marcher de soin médicaux. Donc la la cour suprême canadienne approche le droit a la santé sou l’optique de la liberté contractuelle. La liberté contractuelle demande un individu vise faire un contrat un individu avec un hôpital etc. Mais ils ont un systeme interessant en canada. Mais la cour suprême a tendance de suspendre l'annonce certains décisions pour laisser a lestât de se conformer a la décision annonce publiquement. Donc Quebec a autorise l’assurance prive pour certains cas. Et puis le Quebec a aussi pris des mesure pour améliore son système. Donc les décisions a marche a Bengal et au Quebec aussi. Donc les autres droits justiciables comment a opérer comme un droit justiciable. Dans la Partie I / 11 de Charte sociale européenne, il dit: “Toute personne a le droit de bénéficier de toutes les mesures lui permettant de jouir du meilleur état de santé qu'elle puisse atteindre.” Ça veut dire en Europe qu’il y a a au moins un principe que tout personne jouissant du meilleur état de santé qu’elle puisse atteindre. Mais comme dans la Convention Européenne de droit de l’Homme nous n’avons pas tel article, la Cour ne peut pas s’appuyer à cet article de la charte sociale pq c’est pas l’instrument qu’elle garde. Donc la jurisprudence CEDH, on voit que la droit a la santé s'est attachée d’abord au droit a la vie (article 2), l’interdiction du traitement dégradant et inhumain (article 3), droit au respect de la vie privée et familiale (article 8) et l’interdiction des discrimination (article 14) pour décider sur des questions sanitaires. La CEDH a une approche individuelle pas systémique. C’est plutôt des aspects procédurales qui sont soignés par CEDH. Par ex droit d’être informe des risques d’une opération, la nécessité d’un consentement informe et libre, investigation propre de cas de négligence. La CEDH decide les cas violation de droit de l’homme qui touche la santé nais plutôt des aspects procédurale intéressé la CEDH. Mais ça commence a changer malheureusement par un affaire turque. Dans l’affaire Asiye Genç v Turquie, en 2015, elle accouchement , faillait trouver des unite de neonatalité (kuvöz). C’est un bebe qui est prématurément neé. Il ya avait pas des services neonatalité. Il n y’avait pas non plus dans les autres hôpitaux. Le bebe et la mere meurent. La cour cette fois ci a decide pas uniquement dune manière individuelle, était aussi oblige de toucher de question concernant de systeme de santé en generale pour confronter la violation en question. La CEDH a finalement admis qu’il y a des obligations positive qui tombe sur les états. Manque de coordinations parmi les hôpitaux, la mauvais état de disposition des unités néonatale ou bien des urgences natale. Tous ça a collaboré a ce résultat. Le fonctionnement et l’organisation des services de santé publique n’étaient pas suffisante et l’investigation interne du ministère de la santé a toute aucun faute et aussi viole l’article 2, doit a la vie. On voit que la Cour a commence une approche plus systématique concernant le droit a la vie, ces un changement de jurisprudence. A parite de 2015, le droit a la santé se trouve plus ou moins une place parmi les droits justiciables à échelle européenne. Il y a aussi la question de l’égalité. Le droit a l’égalité l’interdiction de discrimination. C’est un fondement de base de droit de l'homme. On sait très bien que dans plusieurs état il y aune division en ce qui concerne a lances au soins médiales et la qualité de soins médicale. Il y a un division entre les élites de société et des citoyens ordinaires. C’est tjs un probleme pour plus part de l'état. Dans le canada, l’affaire Eldridge v. British Columbia, en 1999, il s’agissait encore une fois une accouchement très risqué. La couple n’avait pas d’interprète, il ne communique pas vraiment pendant cet opération. La cour suprême canadienne qui a une tendance limiter l'état qui n’est pas tendance pour imposer les responsabilités ou bien de l’obligations aux états a un peu change son attitude et a decide que l'état de brisait Columbia a viole le droit a la santé de couple en ne fournissant pas un interprète qui connait de langue… fait le calcule budgétaire et on dit que ça coute 0.0025% de l'état de British Columbia d’avoir des interprète qui connaisse la langue… dans tous les hôpitaux. Donc il fournisse des traducteurs aux hôpitaux. Il y a pas mal d’affaire sur la mortalité maternelle de CEDH sur la droit a la vie. En Anglais, de demander de certain paiement par une hôpital, mais il n y’avait pas l'argent. L’opération n’était pas fait et la mere est mort. La cour a dit a l’état que quand le paiement se sera pas effectue vous devez trouver un moyen ou bien une système administrative pour réaliser cette opération d’urgence. Pour le Brésil, tjs accouchement. Un hôpital prive. L’opération a échoue pq ils ont perdu plusieurs heures. La mere et la bebe meurent. The comité pour la convention pour la femme a decide que l'état est directement responsables pour les actions des institutions privés, les hôpitaux prives. Et la, ce comite a ajoute et il s’agissait aussi de la discriminaitıon. Pq c’est une femme, a d’origine africain et défavorisée socio économiquement.